Mentions Légales

 
 

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://derelictsgame.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : 
Société Heating Mug représenté par Romain Piquot.
Auto-entreprise au Siret N° 948748363 00017

Contact : 
derelictsgame@gmail.com

 

Identification de l’entreprise : 

AUTO-ENTREPRENEUR déclarée à l'URSSAF en règle dans ses cotisations.
Société HEATING MUG représentée par Mr ROMAIN PIQUOT.

SIREN : 
948748363

 

RCS PAU : 
Pau A 948 748 363

INPI DATABASE REGISTER MARK : 
4936851

 

COPYRIGHT DU SITE ET MARQUE DEPOSEE FRANCE : 
MCHA2N7 et 4856753

 

Directeur de la publication : 
ROMAIN PIQUOT
contact@derelictsgame.com


Infogérance & création :
Société ALTITUDE-DEV.COM

Hébergeur : 
SOCIETE ALTITUDE DEV PAR LE BIAIS
DE CAPTAIN ADMIN SAS Antibes – FRANCE

 

Délégué à la protection des données (RGPD) : 

Mr ROMAIN PIQUOT
derelictsgame@gmail.com

Aucune donnée client n'est stockée en ligne sur nos serveurs ni ne fait appel à un tiers.

 

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

 

Société HEATING MUG par Mr ROMAIN PIQUOT est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons avec tout rapport avec la marque DERELICTS déposé en INPI.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Société ALTITUDE DEV par Mr Prache Florian et MR ROMAIN PIQUOT de la société HEATING MUG.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

DERELICTS est une marque enregistrée et protégée par INPI au n°4936851 au journal officiel en date du 10/03/2023.

Les images utilisées sur notre site internet ou ceux de nos clients appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

 

3 – Limitations de responsabilité.

Société HEATING MUG par Mr ROMAIN PIQUOT ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site derelictsgame.com

 

Société HEATING MUG par Mr ROMAIN PIQUOT décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur derelictsgame.com

 

Société HEATING MUG par Mr ROMAIN PIQUOT s’engage à sécuriser au mieux le site derelictsgame.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

 

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Société HEATING MUG par Mr ROMAIN PIQUOT se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

 

Le cas échéant, Société HEATING MUG par Mr ROMAIN PIQUOT se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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En toute transparence, voici les stockages de vos données :

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Pour exercer ce droit de rectification de données, envoyez un email à notre délégué à la protection des données : MR ROMAIN PIQUOT – derelictsgame@gmail.com qui s’occupera ensuite de supprimer vos données reçues par email, et nous ne vous recontacterons plus ensuite, suite à votre demande.

 

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